Document légal
Mentions Légales
Dernière mise à jour : 17 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site negos.io est édité par :
- Negos Pro Ltd
- Forme juridique : Private company limited by shares (Ltd)
- Siège social : Kemp House, 152-160 City Road, London EC1V 2NX, United Kingdom
- Email : contact@negos.io
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site negos.io est le représentant légal de Negos Pro Ltd.
3. Hébergement
Le site et l'application Negos sont hébergés par des prestataires techniques spécialisés, dans des centres de données situés au sein de l'Union européenne.
Pour toute information complémentaire sur nos prestataires d'hébergement et de sous-traitance, consultez notre Politique de Confidentialité ou contactez-nous à privacy@negos.io.
4. Conception et développement
Le site negos.io a été conçu et développé par les équipes de Negos Pro Ltd.
5. Crédits
Icônes : Lucide (licence ISC).
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constitutifs du site negos.io (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses) ainsi que le site lui-même, sont protégés par les conventions internationales en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Negos Pro Ltd. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit de Negos Pro Ltd, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
7. Liens hypertextes
7.1 Liens entrants
La création de liens hypertextes vers les pages du site negos.io est libre, à condition que ces liens n'utilisent pas des techniques de présentation susceptibles de porter atteinte à l'image de Negos.
7.2 Liens sortants
Le site negos.io peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. Negos Pro Ltd n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable des contenus ou des pratiques de ces sites tiers.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du site negos.io est décrit dans la Politique de Confidentialité, accessible à negos.io/privacy.
Conformément aux réglementations applicables (RGPD / UK GDPR), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en contactant : privacy@negos.io.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit anglais (England & Wales). En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les juridictions compétentes d'Angleterre et du Pays de Galles seront seules compétentes.